Réponses à la circulaire du 22 octobre 1807 sur la situation financière des séminaires diocésains. Réponses des évêques à la lettre du ministre des Cultes du 22 novembre 1807 relative aux secours des fidèles des diocèses en faveur des œuvres ecclésiastiques, en particulier les séminaires, 1807-1808. Exécution du décret impérial du 6 novembre 1813. Bâtiments des séminaires :

Note sur l'état du séminaire métropolitain de Gênes, 1805. .Diocèse de Bayonne. État des sommes reçues en conformité du Mandement de monseigneur l'Évêque de Bayonne, sur l'abstinence du Carême de l'année 1812, destinés aux réparations, constructions des bâtiments, et supplément de pensions des étudias de son diocèse

Rapports et projets de décret relatifs à l'emploi des biens des écoles ecclésiastiques supprimées, 28 avril 1813 (impr.).

Décret du 29 août 1813. Lettre du ministre de la Guerre à l'Administrateur général des Cultes sur les anciens évêchés et séminaires actuellement affectés au service militaire et réclamés pour le culte, 9 janvier 1816.

Affaires diverses :

Envoi par l'évêque de Tournai, Hirn, au ministre des Cultes d'un mémoire en faveur du séminaire épiscopal de Tournai, an XII

Règlement (impr.) et circulaire aux curés du diocèse de Nancy (impr.) de l'évêque, Antoine-Eustache d'Osmond, sur la dispense de carême accordée qui doit s'accompagner d'une aumône en faveur du séminaire, 1806.

Tableau des secours accordés pour les séminaires, 1809. Tableau (impr.) des ressources fournies par les fidèles du diocèse de Cambrai en faveur du séminaire diocésain, 1811.

État (impr.) des quêtes versées par les paroisses de Noël 1812 à Toussaint 1813 en faveur du séminaire du diocèse d'Angers

États de situation du séminaire diocésain de Bayeux et de l'école secondaire ecclésiastique de Lisieux, 1814.

Observations sur la demande de l'évêque de Saint-Brieuc contre le décret du 6 novembre 1813 (à propose de l'administration du séminaire diocésain), 1815.

Correspondance relative aux dispositions qui assujettiraient les grands et petits séminaires à l'Université, 1814-1815.

État approximatif des revenus et bâtiments des séminaires, 1816.

Réclamation par la supérieur du séminaire de Viviers des titres et papiers provenant de l'ancien séminaire de Viviers et gardés dans les archives de la préfecture, 1819.

Paiement des bourses des élèves des séminaires, 1822.

Circulaire (impr.) du ministre des Cultes, 8 septembre 1824.