Document d'archives : Accidents du travail du personnel titulaire.
Contenu :
Présentation du contenu
Règlement de l'affaire Banié : lettres de l'assurance, rapport d'expertise médicale (1933-1934) ; information : correspondance avec l'assurance (1965-1967).
Cote :
K 10
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2018
Personnes :
Institutions :
Thèmes :
Accident du travail, Personnel, population hospitalière, profession médicale, service sanitaire militaire, établissement médico-social, établissement public d'hospitalisation