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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (ARRANCOURT 1816-1858, AUVERS-SAINT-GEORGES an

Date : 1803 - 1885

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Titre :

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (ARRANCOURT 1816-1858, AUVERS-SAINT-GEORGES an XII-1885).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

3U/2157

Inventaire d'archives :

3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Informations sur le producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur)

Conditions d'accès :

au bout de 75 ans à partir de 1885

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES

Lieux :

ARRANCOURT, ESSONNE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ETAMPES Commune

Thèmes :

19e siècle, justice civile, mariage, état civil

Type de document :

Papier, dossier individuel

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