Document d'archives : Généralités.- Déclassement de la partie abandonnée comprise entre Bourbon-Lancy et Digoin (1863-1876), de la partie entre la...

Date : 1846 - 1876

Titre :

Généralités.- Déclassement de la partie abandonnée comprise entre Bourbon-Lancy et Digoin (1863-1876), de la partie entre la Fourche et Sainte-Cécile (1874). Nominations d'experts pour allouer les indemnités de terrain (1846).

Cote :

2 S 72

Inventaire d'archives :

Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)

Lieux :

Vendenesse-lès-Charolles (Saône-et-Loire), Sainte-Cécile (Saône-et-Loire), Saône-et-Loire (France), Bourbon-Lancy (Saône-et-Loire), Digoin (Saône-et-Loire)

Thèmes :

AUTOMOBILISTE, COMMUNICATIONS, DOMAINE PUBLIC, EQUIPEMENT, OCCUPATION TEMPORAIRE, OUVRAGE D'ART, POLITIQUE D'ÉQUIPEMENT, POUVOIR PUBLIC, RESEAU ROUTIER, ROUTE DEPARTEMENTALE, ROUTE NATIONALE, TRANSPORT, TRANSPORT EN COMMUN, TRAVAUX PUBLICS, VEHICULE AUTOMOBILE, VOIE DE COMMUNICATION

Document d'archives : Généralités.- Déclassement de la partie abandonnée comprise entre Bourbon-Lancy et Digoin (1863-1876), de la partie entre la...

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