Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Constitution par François Chesneau, procureur des Jésuite du collège de Rouen, aux Mission d'Amérique méridionale (Pierre de...

Date : 22 janvier 1667

Voir le contexte de la notice

Titre :

Constitution par François Chesneau, procureur des Jésuite du collège de Rouen, aux Mission d'Amérique méridionale (Pierre de Saint-Gilles) de 220 livres 506 deniers de rente, moyennant 600 livres.

Contenu :

Origine de l'information :

Étrangers en France, Français à l'étranger et aux colonies, XVIe-XIXe siècle (env. 1.000 actes), par le personnel du Minutier,1950-2000 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2002 Date de création de la notice :

2022 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)Date de révision :

Cote :

MC/ET/XLIII/123

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Charles II QUARRÉ, 23 mars 1660 - 11 septembre 1685 (étude XLIII)

Personnes :

Chesneau, François, Saint-Gilles, Pierre de

Lieux :

Amérique du Sud, Rouen (Seine-Maritime)

Type de document :

constitution de rente

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