Document d'archives : Marchés publics Centre Communal d'Action Sociale CCAS. - Création d'un ascenseur et réaménagement de locaux de l'établissement...
Titre :
Marchés publics Centre Communal d'Action Sociale CCAS. - Création d'un ascenseur et réaménagement de locaux de l'établissement pour personnes âgées Les Aubes EPA (marché n° 06T003) : dossier de la direction des marchés publics comprenant délibération, règlement, rapport, avis, registre des dépôts et des retraits, procès-verbal, acte d'engagement, devis quantitatif, mémoire technique, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, déclaration du candidat, liste des attributions par lot, récépissé de dépôt, documents de travail, justificatif de publication, lettres de notification, procédures, fiches marché et de vérification, visa, courriers (2007).
Cote :
643w161
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Institutions :
Centre Communal d'Action Sociale, Henri Mas, société, Société des carrelages modernes, société, Sopesud, société
Type de document :
AVIS, CORRESPONDANCE, DECLARATION, DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, LISTE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL, RAPPORT, REGISTRE, REGLEMENT