Document d'archives : Association syndicale autorisée des canaux réunis à Embrun : compte de gestion (1993-1996) ; délibérations (1991-1997) ; acte...

Titre :

Association syndicale autorisée des canaux réunis à Embrun : compte de gestion (1993-1996) ; délibérations (1991-1997) ; acte association et réglement (1897) ; permission de voierie (1994) ; compte administratif (1992-1996) ; budget primitif (1993-1996).

Contenu :

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ASA dissoute.

Cote :

1645 W 48

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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