Document d'archives : Association syndicale autorisée des canaux réunis à Embrun : compte de gestion (1993-1996) ; délibérations (1991-1997) ; acte...
Titre :
Association syndicale autorisée des canaux réunis à Embrun : compte de gestion (1993-1996) ; délibérations (1991-1997) ; acte association et réglement (1897) ; permission de voierie (1994) ; compte administratif (1992-1996) ; budget primitif (1993-1996).
Contenu :
Présentation du contenu
ASA dissoute.
Cote :
1645 W 48