Document d'archives : ZAC Antigone, cessions. – Restaurants de l’esplanade de l’Europe : protocole d’accord de résiliation de bail passé entre la SERM...
Titre :
ZAC Antigone, cessions. – Restaurants de l’esplanade de l’Europe : protocole d’accord de résiliation de bail passé entre la SERM et FAYE du 10 août 1993, bail commercial avec engagement de vente du 01 septembre 1992, ordonnance du 29 juillet 1993, procès-verbal de constat du 10 août 1996, protocole d’accord du 10 août 1993, correspondances (1991-1994). Commercialisation des guinguettes des bords du Lez : convention d’assistance passée entre la SERM et Soprec Méditerranée du 31décembre 1987 avenant n°1 du 04 janvier 1988, liste de prospects, étude de faisabilité, acte notarié de vente passé entre la SERM et la SCI du port Juvénal du 29 décembre 1992, compte-rendu de commercialisation, correspondances (1987-1994).
Cote :
733 W 64
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Type de document :
ACTE, ACTE AUTHENTIQUE, COMPTE RENDU, CORRESPONDANCE, ETUDE, LISTE, PROCES-VERBAL