Document d'archives : Marchés à procédure adaptée. - Lantissargues, marché de diagnostic de pollution des sols d'aménagement hydraulique (MAPA...
Titre :
Marchés à procédure adaptée. - Lantissargues, marché de diagnostic de pollution des sols d'aménagement hydraulique (MAPA 05-EAUX-2007) : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des charges, devis quantitatif estimatif, courriers (2007) ; enveloppes des propositions d'offre des sociétés SCE et SOLER-Environnement (2007).
Cote :
638W79
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Institutions :
Lieux :
Type de document :
CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, PIECE COMPTABLE