Document d'archives : Installations classées : ATHIS MONS : Société anonyme Bois particules contreplaqués, Société française des pétroles BP, Société...

Titre :

Installations classées : ATHIS MONS : Société anonyme Bois particules contreplaqués, Société française des pétroles BP, Société Mobil oil, Etablissements Bregegere, Transports déménagement Jean CARNAL, Garage CARNAL, Société Céramarbre, Société Kister et Cetah, Société Athis station, Société La Charollaise. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

2017W/9

Inventaire d'archives :

INSTALLATIONS CLASSEES.

Informations sur le producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 25 ans à partir de 1997

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
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