Document d'archives : CHEVALIER Jean-Marie au profit des fabriques de la Chapelle-Rambaud et d'Évires. – Rente annuelle : correspondance, arrêté...

Titre :

CHEVALIER Jean-Marie au profit des fabriques de la Chapelle-Rambaud et d'Évires. – Rente annuelle : correspondance, arrêté préfectoral, avis du sous-préfet, note, délibération du conseil de fabrique, consentement à la délivrance d'un legs, copie de testament, acte de décès, délibération du conseil municipal, budget et comptes de la fabrique.

Cote :

4 O 78

Inventaire d'archives :

Archives des dons et legs

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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