Document d'archives : Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne) : projet de cession à la Ville, procédure d'expulsion du concessionnaire, transaction avec...
Titre :
Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne) : projet de cession à la Ville, procédure d'expulsion du concessionnaire, transaction avec l'ancienne société fermière, constitution d'une nouvelle société, exécution de nouveaux travaux : notes et rapports (1924-1964) ; Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône) : projet de cession à la Ville : notes (1922-1936).
Cote :
B-0054449/1