Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : VOIRIE URBAINE : - Améliorations dans le 5ème arrondissement : ouverture, prolongement,...

Date : 1827 - 1874

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Contenu :

VOIRIE URBAINE : - Améliorations dans le 5ème arrondissement : ouverture, prolongement, alignement et entretien de rue, construction d'une gare d'eau, cession de rue à la ville, acquisition de bâtiment, installation d'une bascule et d'un chalet de pesage, plaintes et réclamations : rapport, plans, affiches 1827-1874

Cote :

925WP/166

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Informations sur le producteur :

Producteur inconnu

Langues :

Français

Ressources complémentaires :

Voir aussi : Education / Collèges et lycées ; Vie privée / Vie religieuse

Lieux :

5EME ARRONDISSEMENT, SAINT-PIERRE DE VAISE--RUE, LAPORTE--CLOS, NERARD--CLOS, VAISE--QUAI DE, JOUFFROY D'ABBANS--RUE, VAISE--QUARTIER DE, JAYR--PLACE, CLAIRE--RUE DE LA, DUCHERE--QUARTIER DE LA

Thèmes :

ALIGNEMENT, AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATION, PERCEMENT DE RUE, TRAVAUX D'UTILITE PUBLIQUE, VOIRIE URBAINE

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