Ordonnances des rois Louis XV et Louis XVI, concernant les brigades du corps royal d'artillerie, destinées au service des ports de Brest, Rochefort et Toulon ; - réglant le service de ce corps dans les places, aux écoles de théorie et de pratique et aux armées ; - pour la fonte, l'épreuve et la réception des bouches à feu ; - concernant l'organisation du corps d'artillerie ; - la composition, le service général et particulier, les exercices, etc., de ce corps ; - la visite des arsenaux et des fortifications, les adjudications des ouvrages à faire aux bâtiments militaires ; - les ingénieurs-géographes ; - les élèves dans le corps royal de l'artillerie, et l'augmentation du nombre des capitaines en second de ce corps. - Arrêt du Conseil d'État qui règle la perception du droit de marque des fers sur les munitions de l'artillerie. - Mémoire instructif sur les demandes d'admission à l'école du génie de Mézières.

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Intendance de Languedoc