Document d'archives : Emprunts pour financer de grands travaux communaux (1894-1895) et pour convertir d'autres emprunts (1909), contractualisation :...
Titre :
Emprunts pour financer de grands travaux communaux (1894-1895) et pour convertir d'autres emprunts (1909), contractualisation : correspondance, demandes d'autorisation, observations, tableaux d'amortissement. Frais de casernement, inscription au budget pour dépenses imprévues : demande d'autorisation accompagnée de ses pièces justificatives (1819) ; renouvellement et paiement de l'abonnement : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation, avis préfectoraux, ordonnances, réclamations, états justificatifs (1832-1854, 1871, 1886). Subventions communales à la Caisse d'épargne, à la Caisse de chômage, à la caisse du Crédit municipal, à l'Hospice et à l'Office public communal d'habitations à bon marché, attribution : délibérations du conseil municipal et des organismes concernés (1934). Subventions communales aux associations, aux sociétés et aux syndicats, attribution : délibérations municipales (1934-1935).
Contenu :
Cote :
2 O 258
Inventaire d'archives :
Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)