Document d'archives : Annick BEAUJOT, gardienne, 6 octobre 1986 - 31 mars 2007.
Cote :
1876 W 3
Inventaire d'archives :
1876 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction des Archives départementales
Conditions d'accès :
Communicabilité
Non communicable jusqu'en 2128.
Délai
120 ans
Première année communicable
2128