Document d'archives : Mission de M. Roland Carraz, député de la Côte d'Or : "Recherche en Education et en Socialisation de l'enfant" : participation du...

Titre :

Mission de M. Roland Carraz, député de la Côte d'Or : "Recherche en Education et en Socialisation de l'enfant" : participation du ministère de l'agriculture à cette mission : notes, correspondance : mai-novembre 1982 Mission de M. Michel Boulet, maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées (ENSSAA) de Dijon. Rapport : "Bâtir l'enseignement agricole : de la réussite des jeunes et du développement rural" : notes, correspondance, mai 1982-février 1983 Conseils des établissements d'enseignement agricole : réforme des conseils d'administration, participation des élèves dans les conseils des établissements : circulaires, textes réglementaires, notes, correspondance, mai 1982-octobre 1982 : rapport de M. Luc Soubré au ministre de l'Education nationale sur la décentralisation et la démocratisation des institutions scolaires, mai 1982 réunion tenue le 24 mai 1982 à la direction de la qualité sur la restauration scolaire des enfants, note du 10 juin 1982 à noter Enseignement supérieur . avant-projet de loi relatif à l'enseignement supérieur : notes : novembre 1982-février 1983 . institut français du paysage : notes, correspondance, dossier : janvier 1982-mars 1983 : filières de formation, situation rentrée 1982/1983, exploitations, certificats de spécialisations, équipement, notes, correspondance, fiches, juillet 1981-août 1982 Enseignement technique agricole Enseignement privé . budget - subventions du gouvernement pour l'année 1981, arrêté, notes, correspondance : juillet 1981-décembre 1981 : compte rendu et rectificatif de la réunion interministérielle du 15 septembre 1981 à noter - subventions du gouvernement pour 1982 : arrêtés, notes, correspondance, telex : avril 1982-décembre 1982 : note du 30 avril 1982 relative au budget de l'enseignement agricole privé à noter - régime et coût des relations entre l'Etat et l'enseignement agricole privé, financement de l'enseignement agricole privé, loi de 1960 et régime de la reconnaissance ; BTAO (Brevet de Technicien Agricole à Option) et BTS (Brevet de technicien supérieur) dans l'enseignement privé : textes réglementaires, notes, correspondance, comptes rendus de groupes de travail, communiqués, documents, coupures de presse, données chiffrées, mai 1981-mars 1983

Cote :

19860599/7

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