Document d'archives : Documents statutaires : bureaux, suivis hebdo ; échanges avec le Conseil Départemental sur fin du Coderpa90 et création du...
Titre :
Documents statutaires : bureaux, suivis hebdo ; échanges avec le Conseil Départemental sur fin du Coderpa90 et création du C.D.C.A. Participation Coderpa90 à la construction du schéma départemental d'autonomie (2012-2016)
Cote :
1930W/22
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier