Document d'archives : 2003-2004 .
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- Enregistrement n°2003-1-176 - Télésiège du Tremplin (FSRF), Commune de Montgenèvre (surface de défrichement 11 000 m²) : demande du 25/06/2003, délibération du 31/01/2003, arrêté du 22/07/2003.
- Enregistrement n°2003-2-177 - Mise en culture particulier, commune de la Bâtie-Neuve - Lieu-dit « les Casses-Viverts » - section A, parcelle n° 1359, Mme Eliane Roubaud (surface de défrichement 6 000 m²) : demande du 27/03/2003, arrêté du 22/05/2003.
- Enregistrement n°2003-3-178 - Remplacement du TSD du Blétonet (terrains communaux soumis et non soumis au régime forestier), Commune de Saint-Chaffrey (surface de défrichement 1 325 m²) : demande du 12/05/2003, délibération du 11/04/2003, arrêté du 26/09/2003.
- Enregistrement n°2003-4-179 - Emprise du téléphérique de la Meije, gare de départ, pylône n°1 (bois particuliers et communaux), Commune de la Grave (surface de défrichement 6 730 m²) : demande du 28/01/2004, délibérations du 29/07/2003 et du 24/11/2003, arrêté du 14/05/2004.
- Enregistrement n°2004-1-180 - Emprise du télésiège de Peyrol (bois communaux relevant du régime forestier), Commune de Vars (surface de défrichement 6 400 m²) : demande du 12/07/2004, délibération du 30/06/2004, arrêté du 16/07/2004, attestation du 07/11/2007 de la commune certifiant le reboisement compensateur.
- Enregistrement n°2004-2-181 - Remodelage de la piste de la Durance (bois communaux ne relevant pas du régime forestier, Commune de Montgenèvre (surface de défrichement 120 m²) : demande du 12/08/2004, délibération du 06/09/2002, arrêté du 01/09/2004.
- Enregistrement n°2004-3-182 - Piste de ski dite «de la Balme» (bois communaux et privés ne relevant pas du régime forestier), Commune de Puy-Saint-Vincent (surface 28 758 m²) : demande du 21/09/2004, délibération du 30/08/2004, arrêté du 19/10/2004.
Cote :
1622 W 9