Document d'archives : Personnes morales.

Contenu :

Présentation du contenu
Comptes et bilans annuels des sociétés, annexes des comptes (1986-1990). Conservation à titre d'échantillon.

Cote :

2043 W 1-25

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Tribunal de commerce de Jonzac

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 19 octobre 2001

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,25

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Word

Observations :

Commentaire
Classé, 2001

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens