Document d'archives : Personnes morales.
Contenu :
Présentation du contenu
Comptes et bilans annuels des sociétés, annexes des comptes (1986-1990). Conservation à titre d'échantillon.
Cote :
2043 W 1-25
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Tribunal de commerce de Jonzac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 19 octobre 2001
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,25
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2001
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle