Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, WISSOUS, MASSY, associations syndicales...

Date : 1965 - 1965

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Titre :

CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, WISSOUS, MASSY, associations syndicales autorisées de lotissements, hôpital-hospice de LONGJUMEAU : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

844W/52

Inventaire d'archives :

COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES DE LOTISSEMENTS, DES SYNDICATS DES EAUX, DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ.

Informations sur le producteur :

TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service producteur)

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

TRESORERIE DE LONGJUMEAU

Lieux :

BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, WISSOUS, SAULX-LES-CHARTREUX, MORANGIS, MASSY Commune

Thèmes :

20e siècle, contrôle, finances locales, établissement de santé, établissement médico social, établissement public de coopération intercommunale

Type de document :

Papier, budget, compte administratif, compte de gestion

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