Document d'archives : 1823

Contenu :

30 affaires, dont :
1-2, 4-6, 8-9, 11-12, 16-19, 21-23, 25, 28-29. Propos, cris et chants séditieux.
3. Demande de lettres de noblesse par M. Robinet de Cléry.
7. Poursuites contre l' .Abeille de la Moselle
13. Fausse nouvelle répandue à Charleville.
14. Plainte de M. de Jobal contre M. de Coulon, procureur du roi à Metz (voir en 1824, n° 2).
15. Mise en vente de médaillons en plâtre à emblèmes séditieux.
24. Réjouissances à Metz pour la délivrance du roi d'Espagne.
30. Renseignements sur la conduite politique de divers juges de paix de l'arrondissement de Sedan (voir en 1824, n° 5).

Cote :

Dossier 2

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