Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Association syndicale autorisée du lotissement du Bois-du-Val à Mériel. - « Travaux d'assainissement et de viabilité,...

Date : 1934 - 1934

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Titre :

Association syndicale autorisée du lotissement du Bois-du-Val à Mériel. - « Travaux d'assainissement et de viabilité, adjudication à la mairie de Mériel, le samedi 27 octobre 1934 ». Saint-Leu : Imprimerie Guérin.

Cote :

17 FI 52

Inventaire d'archives :

Affiches (1765-2012)

Informations sur le producteur :

Producteurs privés multiples

Producteurs publics multiples

Association syndicale autorisée du lotissement du Bois-du-Val (Mériel, Val-d'Oise, France)

Informations sur l'acquisition :

1980-2015

Non connu numéro via 1980-001 Producteurs privés multiples

Conditions d'accès :

Document numérisé

Conditions d'utilisation :

Non reproductible

Description physique :

Importance matérielle :

1 affiche, impression en noir, papier blanc

Dimensions :

80 cm x 60 cm

Institutions :

Association syndicale autorisée du lotissement du Bois-du-Val (Mériel, Val-d'Oise, France), Imprimerie Guérin (Saint-Leu-la-Forêt, Val-d'Oise, France), Producteurs privés multiples, Producteurs publics multiples

Lieux :

Mériel (Val-d'Oise, France)

Thèmes :

Image, association syndicale de propriétaires, traitement des eaux usées

Type de document :

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