Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mériel (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Mériel (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Mériel (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Communes du Val d'Oise ND

Cote : 4 Fi 2024

Période : 1900 - 1920

Fonds : 4Fi - Cartes postales 1890-2001
Mériel, abbaye Notre Dame du Val Provisions de l'affaire du prévôt des justices de l'abbaye du Val accordées au Sieur Potel

Cote : 37 Z 151

Période : 1787 - 1787

Fonds : 37Z - Fonds Tavet Delacour
Paris, 4 juillet 1611. Brevet de Louis XIII ordonnant, selon les lettres patentes d'Henri III de 1587 et 1588, que le revenu de l'abbaye Not...

Cote : X/1a/8648

Période : 1611 - 1617

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Mériel

Cote : 3Q 48

Période : 1790 - 1802

Fonds : Domaine, 1791-1940
FABRIQUE.

Cote : 3Q 48

Période : 1792 - 1802

Fonds : Domaine, 1791-1940
ABBAYE DU VAL.

Cote : 3Q 48

Période : 1790 - 1793

Fonds : Domaine, 1791-1940
Voirie/Routes départementales Préfecture de Seine et Oise [ Auteur ] Pontoise Dufaure

Cote : 1 Fi 2590

Période : 1847 - 1847

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Dossiers sur les paroisses du Vexin français - Puiseux - Haravilliers - Ménouville - Eragny - Mériel - Sagy - Nanteuil

Cote : 25 Z 260

Fonds : 25Z - Fonds Pihan de la Forest
Archives notariales de Notre-Dame du Val, Hérouville et Nesles-la-Vallée

Période : 1694 - 1940
Communes de Marnes au Mesnil-le-Roi

Cote : 5 K 187

Période : 1878 - 1916

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.

Mériel (Val-d'Oise, France)

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