Document d'archives : CABINET DES ADJOINTS : Division du Cadre de Vie - Réaménagement rue de la République...
Contenu :
CABINET DES ADJOINTS : Division du Cadre de Vie - Réaménagement rue de la République - Réglementation de l'Occupation de Domaine Public - Application de la Réglementation des terrasses : Modalité de sanctions - Réunion avec les commerçants de la rue de la République - Commerçants ambulants - Charte des nouveaux usages commerciaux de la place des Terreaux (document imprimé)
Cote :
1493WP/2
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français