Document d'archives : 36 à 54. Échanges de terrains ou d'immeubles.
Contenu :
Entre l'État et :
- la ville de Toulouse (École vétérinaire) ;
- le sieur Sylvain Compoint (forêt domaniale de Vierzon) ;
- les sieurs Hébrard et Arnould (forêt domaniale de la Valbonne, Gard) ;
- le sieur Plantin de Villeperdrix (forêt domaniale de la Valbonne) ;
- le comte de Lambel (forêt domaniale de Beaumehaye ou de Prény, Meurthe) ;
- le prince du Wagram, la dame Brac de la Perrière de Bourdonnel, née de Besse (terres situés à Santeny (Seine-et-Oise) et Servon (Seine-et-Marne) et dépendant du majorel du prince de Wagram et de terres sises à Villecresne (Seine-et-Marne), lieu-dit le Mont-Ezard ;
- le sieur Petit (forêt domaniale de Retz, Aisne) ;
- les époux Bourdon de Vatry (forêt domaniale d'Ermenouville, Oise) ;
- la dame Petit, épouse Prud'homme (forêt domaniale de Retz) ;
- le sieur Mac-Nab (forêt domaniale de Vierzon) ;
- les hospices civils de Lyon (terrains de la Port-Dieu) ;
- les époux Cuvillier (terrains de la maison de Saint-Denis) ;
- le sieur Laperche (forêt d'Ermenouville, Oise) ;
- Alexandrine Ménager, veuve de Joseph-Coustant Regnard (forêt domaniale de Montceaux (Seine-et-Marne) ;
- Jean-Charles-Louis-Eugène Durival (forêt du Val, Haute-Marne) ;
- les époux de Scitivaux de Greische (forêt domaniale de Haye, Meurthe) ;
- le sieur Lecerf (forêt de Halatte, Oise) ;
- Edmond-Jean-Guillaume Gravier, comte de Vergennes, (forêts domaniales de Bellary et des Bertranges, Nièvre) ;
- les hospices de Dieppe.