Document d'archives : 2) Autres sociétés de courses de province a) généralité - tableaux annuels récapitulant les autorisations d'ouverture...

Titre :

2) Autres sociétés de courses de province a) généralité - tableaux annuels récapitulant les autorisations d'ouverture d'hippodrome pour les journées de courses, les approbations des budgets et des comptes données à chaque société de courses, exercices 1911 et 1912 - circulaire n°1045 du 8 janvier 1952 sur la désignation des commissaires - enquête sur les formes juridiques de chaque société de courses : réponses des sociétés, 1954 - modèles de statuts pour les sociétés de courses, 1975 - situation financière des sociétés de courses : rapports transmis par les trésoriers payeurs généraux pour les exercices, 1979 et 1980 - régularisation dees courses en Corse : correspondance, 1957-1975 ; bulletins de la Société d'Encouragement de Corse, 1958-1961, 1963-1965, 1971 b) dossiers des sociétés . Ces dossiers résultent de la tutelle administrative et financière sur les sociétés de courses. Ils comprennent donc généralement les statuts et leurs modifications, les plans des hippodromes, les comptes et budgets, les autorisations d'ouverture d'hippodrome, les programmes et de la correspondance. En fait peu de comptes et budgets y figurent et rares sont les autorisations d'ouverture d'hippodrome. Suivant une indication portée sur la plupart des chemins, les dossiers ont fait l'objet d'un tri et les pièces antérieures à 1930 ont été "envoyées aux Archives". Il s'agit hélas des Archives du ministère perdues depuis, et non des Archives nationales. Les dates entre parenthèses indiquent les dates d'approbation des statuts et éventuellement de suppression de la société

Cote :

19850377/53

Archives nationales

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