Document d'archives : Comité de gestion. – Réunion : procès-verbaux de réunions, bilans d'activités, budgets primitifs, listes des stations d'épuration...
Titre :
Comité de gestion. – Réunion : procès-verbaux de réunions, bilans d'activités, budgets primitifs, listes des stations d'épuration suivies, proposition de bilan, listes des travaux d'aménagements proposés, copie de circulaire du ministère de l'Environnement, délibérations de la commission départementale, correspondance.
Cote :
2082 W 152