Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Service d'assistance technique pour l'exploitation des stations d'épuration (SATESE)

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Analyses des eaux usées à la demande du SATESE. – Convention entre le Département et le Syndicat intercommunal des communes riveraines du La...

Cote : 2082 W 154

Période : 1981 - 1981

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Service d'assistance technique pour l'exploitation des stations d'épuration (SATESE) de la Haute-Savoie

Cote : 2082 W 151-154

Période : 1972 - 1983

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Comité de gestion. – Réunion : procès-verbaux de réunions, bilans d'activités, budgets primitifs, listes des stations d'épuration suivies, p...

Cote : 2082 W 152

Période : 1979 - 1983

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Organisation générale et gestion. – Définition du rôle et des modalités de fonctionnement et de financement : circulaire du ministère de l'E...

Cote : 2082 W 151

Période : 1981 - 1983

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Service départemental d'assistance technique pour l'épuration des eaux usées. – Fonctionnement : délibérations de la commission départementa...

Cote : 2082 W 153

Période : 1972 - 1978

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Service d'assistance technique pour l'exploitation des stations d'épuration (SATESE). – Financement suite au transfert de compétences : corr...

Cote : 2082 W 172

Période : 1984 - 1984

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Service d'assistance technique pour l'exploitation des stations d'épuration (SATESE)

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