Document d'archives : Loiret à Nord
Contenu :
- Département du Loiret
Maison d’arrêt d’Orléans, construction, abandon du site retenu à Ingré en raison de l’existence d’une canalisation de transport de gaz à la limite du terrain : correspondance, notes, rapport, articles de presse, télécopies, fiches, plan masse. (2002-2005)
Rencontre avec le député-maire d’Orléans, le 22 décembre 2004 : notes, correspondance, relevé de conclusions, étude des scénarios d’accidents. (2004)
Recherche d’un nouveau site : correspondance, note, article de presse. (2006-2007)
- Département du Lot
Maison d’arrêt de Cahors, intervention des élus en faveur de la construction d’une nouvelle maison d’arrêt : correspondance, notes, articles de presse, fiches, télécopies. 2002-2005.
- Département du Lot-et-Garonne
Maison d’arrêt d’Agen, intervention des élus en faveur de la construction d’une nouvelle maison d’arrêt : correspondance, notes, télécopies, fiches, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d’Agen. 2002-2003.
- Département de Lozère
Maison d’arrêt de Mende, intervention du député de la Lozère pour l’attribution d’une aide financière à l’association « accueil familles de détenus » : correspondance, fiches. 2006.
- Département du Maine-et-Loire
Beaufort en Vallée, candidature pour accueillir un centre de détention : correspondance. (2002-2003)
Maison d’arrêt d’Angers, intervention des élus en faveur de la construction d’une nouvelle maison d’arrêt : correspondance, note. (2005-2007) (Voir l'article 27)
- Département de la Manche
Coutances, candidature pour accueillir un établissement « nouveau concept » à sécurité allégée : correspondance, notes, fiches, tableaux, courriels, plans cadastraux. 2003-2005.
- Département de la Marne
Maison d’arrêt de Reims, proposition du député de la Marne de délocalisation : correspondance, télécopies, article de presse. 2002-2003.
- Département de la Mayenne
Établissements pénitentiaires, candidature des villes d’Evron et de Pré-en-Pail : correspondance, notes. 2002-2004.
- Département de la Meurthe-et-Moselle
Centre pénitentiaire de Nancy-Maxéville, construction, choix du site : notes, correspondance, fiches, comptes rendus de réunions, télécopies, articles de presse, plans masse, étude de relocalisation et d’insertion (Agence de développement et d’urbanisme de l’aire urbaine nancéenne ADUAN octobre 2003), plans de situation, courriels, schéma directeur de la Moselle. (Voir l'article 28) 2003-2007.
- Département de la Meuse
Gondrecourt-le-Château, candidature pour accueillir un établissement pénitentiaire : correspondance, télécopies, notes manuscrites. (2002-2003)
Bar-le-Duc, préparation de l’entretien du 14 septembre 2004 avec Gérard Longuet, sénateur de la Meuse à propos de la candidature de la ville pour accueillir un établissement pénitentiaire : notes, courriels, correspondance, fiches. (2004)
- Département de la Moselle
Metz, aliénation de la station hertzienne directrice de Metz-Jussy, proposition d’un immeuble par l’armée de l’air : correspondance, notes. 2004.
- Département du Nord
Centre pénitentiaire d’Annoeulin, construction, suivi des pourparlers avec les élus et les opposants au projet : notes, résultat de l’étude de faisabilité (AMOTMJ mai 2004), fiches, question orale de Sébastien Huyghe, député du Nord, télécopies, correspondance, délibération du conseil municipal. (2004-2006)
Centre pénitentiaire dans le région de Dunkerque, recherche du site, suivi des pourparlers avec les élus locaux : correspondance, notes, télécopies, biographie, fiches, plans masse, tableau (caractéristiques des terrains étudiés), articles de presse, lettre d’information du maire de Coudekerque-Branche à la population. (2003-2004)
Maison d’arrêt de Lille-Sequedin, construction.
Expropriation, délais d’indemnisation : notes, tableau, télécopies, correspondance, fiches, plan cadastral. (2002-2003)
Réponse à différentes demandes d’information (particuliers, associations) : correspondance, articles de presse. (2003-2005)
Établissements pénitentiaires sur l’agglomération lilloise, construction, recherche d’opportunités foncières : correspondance, fiches, plans cadastraux, télécopies, articles de presse, notes. (2003-2006)
Établissement pour mineurs de Quiévrechain, déplacement du Garde des sceaux le 13 juillet 2006 : notes, fiches, programme, plan masse, tableaux, graphiques. (2006)
Cote :
20100284/14