Document d'archives : Syndicat de SAULON-LA-CHAPELLE - Ass., communes de SAULON-LA-CHAPELLE- BARGES- SAULON-LA-RUE. - 1ère et 2e tranche : Etat...
Titre :
Syndicat de SAULON-LA-CHAPELLE - Ass., communes de SAULON-LA-CHAPELLE- BARGES- SAULON-LA-RUE. - 1ère et 2e tranche : Etat liquidatif, mémoire, devis, extrait RDCA, note technique, arrêté, projet, certificat, ordre de service, plan, appel d'offre, marché, mémoire, facture (1985 1989). Syndicat de SAULON-LA-CHAPELLE - Ass., commune de SAULON-LA-CHAPELLE. -1ère tranche et 2e tranche : état liquidatif, extrait RDCA, note technique, certificat, arrêté, plan, article journal, ordre de service, facture, devis estimatif, dossier technique, devis (1986-1989).
Cote :
1707 W 466
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)