Document d'archives : Syndicat de SAULON-LA-CHAPELLE - Ass., communes de SAULON-LA-CHAPELLE- BARGES- SAULON-LA-RUE. - 1ère et 2e tranche : Etat...

Titre :

Syndicat de SAULON-LA-CHAPELLE - Ass., communes de SAULON-LA-CHAPELLE- BARGES- SAULON-LA-RUE. - 1ère et 2e tranche : Etat liquidatif, mémoire, devis, extrait RDCA, note technique, arrêté, projet, certificat, ordre de service, plan, appel d'offre, marché, mémoire, facture (1985 1989). Syndicat de SAULON-LA-CHAPELLE - Ass., commune de SAULON-LA-CHAPELLE. -1ère tranche et 2e tranche : état liquidatif, extrait RDCA, note technique, certificat, arrêté, plan, article journal, ordre de service, facture, devis estimatif, dossier technique, devis (1986-1989).

Cote :

1707 W 466

Archives départementales de Côte d'Or

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