Document d'archives : Cartes, cahier des charges, notices explicatives, dossier d'enquête, état de renseignement, pétition, polices d'abonnement,...

Titre :

Cartes, cahier des charges, notices explicatives, dossier d'enquête, état de renseignement, pétition, polices d'abonnement, extrait de délibération du conseil municipal, tarifs.

Cote :

1 O 6

Inventaire d'archives :

Commune de Saint-Caprais-de-Lerm

Observations :

Commentaire
une partie de l'ancienne cote 1 O 2 (répertoire de 1991).

Où consulter le document :

Archives départementales du Lot-et-Garonne

Archives départementales du Lot-et-Garonne

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