Document d'archives : Cartes, cahier des charges, notices explicatives, dossier d'enquête, état de renseignement, pétition, polices d'abonnement,...
Titre :
Cartes, cahier des charges, notices explicatives, dossier d'enquête, état de renseignement, pétition, polices d'abonnement, extrait de délibération du conseil municipal, tarifs.
Cote :
1 O 6
Inventaire d'archives :
Observations :
Commentaire
une partie de l'ancienne cote 1 O 2 (répertoire de 1991).