Document d'archives : Remembrement rural : dossiers, plans.
Cote :
1310 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, REMEMBREMENT
Description :
Mise en forme :
COMMUNE
Conditions d'accès :
Proposition d'élimination : N
communicable au bout de 30 ans
Ressources complémentaires :
Lieux :
WATRONVILLE, JOUY-EN-ARGONNE, WISEPPE, VIGNEUL-SOUS-MONTMEDY, VAVINCOURT, REVIGNY-SUR-ORNAIN, FOUCHERES-AUX-BOIS, BETHELAINVILLE, THONNE-LES-PRES, SASSEY-SUR-MEUSE, DELOUZE-ROSIERES, RONVAUX, THONNELLE, MARVILLE, THONNE-LA-LONG, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), MONT-DEVANT-SASSEY, HOUDELAINCOURT
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aménagement rural, naturalisation, remembrement rural
Type de document :
DOSSIER DE REMEMBREMENT, PLAN DE REMEMBREMENT, dossier individuel, liste nominative, plan, registre, répertoire