Document d'archives : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Demandes d'alignement par des particuliers et des sociétés : arrêtés...
Titre :
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Demandes d'alignement par des particuliers et des sociétés : arrêtés d'autorisation pour le chemin vicinal n° 1 (1835-1943), le chemin vicinal n° 2 (1866-1938), les chemins vicinaux n° 5, 6, 7 et 9 (1925-1943).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT58 1O/1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur)
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier