Document d'archives : Personnel municipal. –Cantonnier communal, renvoi et remplacement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal...
Titre :
Personnel municipal. –Cantonnier communal, renvoi et remplacement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1900-1901). Commissaire de police de Lure, suspension et remplacement : communiqué (1876). Gardes forestiers, versement de salaire : mandat (1816) ; attribution de bois de chauffage : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1880). Pâtres : marchés (1861-1900). Secrétaire de l’Office de Placement et Fonds de chômage, nomination : arrêté (1932). Vétérinaire en charge de l’inspection des animaux mis en vente aux foires, nomination et rémunération : extraits du registre de délibérations du conseil municipal (1885, 1897).
Cote :
348 Edepot 36
Inventaire d'archives :
348Edepot - Archives communales déposées de Moffans-et-Vacheresse