Pièces 1 à 24, Copies d'arrêtés concernant l'organisation militaire, les divisions et subdivisions, les décisions de la 9e Commission, an II, floréal-15 fructidor Pièce 2, Arrêté réintégrant le chef de brigade Louis La Noue, an III, 2 floréal

Dossier 1680

Archives du Conseil exécutif provisoire, de la Convention et du Comité de salut public. Vol. 5 (1792-an IV)