Document d'archives : Police locale.
Contenu :
Organisation : règlement municipal (1808). Délits sur les récoltes, constat : rapports, procès-verbaux des gardes-messiers (1793-an IV). Battue aux loups, organisation : correspondance (1833). Inondation du 31 mai 1853, évaluation des dégâts : procès-verbal (1853). Cadavres découverts à la ferme de la Montagne, expertise des causes du décès : constat médical (1944).
Cote :
E-dépôt 66 1 J 1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 2011-10-04 | dépôt numéro via reprise-1053 Cerisiers (Yonne) |
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
animal nuisible, catastrophe naturelle, décès, maintien de l'ordre