Document d'archives : Réunions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial (C.D.E.C.), participation par l'adjoint au Maire délégué. -...
Titre :
Réunions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial (C.D.E.C.), participation par l'adjoint au Maire délégué. - Commission du 27 janvier sur la création de l'hôtel Barcelo à Montpellier et sur la création de la station service d'Intermarché à Prades-le-Lez : correspondance, dossiers de demandes d'autorisations, comptes-rendus des réunions, arrêtés préfectoraux (2004). Commission du 9 mars sur l'extension d'Intermarché à Mauguio et sur l'extension de Carrefour à Saint-Jean-de-Védas : correspondance, dossiers de demandes d'autorisations, comptes-rendus des réunions, arrêtés préfectoraux (2004).
Cote :
622 W 1
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Chronologique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2030
Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION CENTRALE, ADMINISTRATION COMMUNALE, COMMERCE, EQUIPEMENT, ORGANISME CONSULTATIF