Document d'archives : ZAC Antigone, , acquisitions de propriétés par la SERM. - Propriété située 69 avenue du Pont-Juvénal (parcelle cadastrée HK 33),...
Titre :
ZAC Antigone, , acquisitions de propriétés par la SERM. - Propriété située 69 avenue du Pont-Juvénal (parcelle cadastrée HK 33), acquisition à GAYRAUD : acte administratif de vente du 15 juillet 1991, correspondances (1989-1992). Propriété située 65 avenue du Pont-Juvénal (parcelle cadastrée HK 36), acquisition à CALVET : acte administratif de vente du 29 mai 1991, correspondances (1990-1992). Propriété située 59 avenue du Pont-Juvénal (parcelle cadastrée HK 21), acquisition à HAMELLE : protocole d’accord du 30 octobre 1989, acte administratif de vente du 18 décembre 1989, permis de démolir du 22 octobre 1990, correspondances dont correspondances de relogement (1989-1997). Propriété située 488 rue Don Bosco (parcelle HK 22), acquisition à BERTHEZEME : acte administratif de vente du 22 février 1988, correspondances (1988-1991). Propriété située 59 avenue du Pont-Juvénal (parcelles cadastrées HK 99, HK 112), acquisition à la SA Pépinières Richter : acte administratif de vente du 02 novembre 1987, correspondances (1985-1991).
Cote :
733 W 54
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Personnes :
Institutions :
CALVET, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, Société d'équipement de la région montpelliéraine, société d'économie mixte