Document d'archives : Elections. –Collège du premier arrondissement électoral : listes générales du jury (1831, 1840). Admission sur la liste...
Titre :
Elections. –Collège du premier arrondissement électoral : listes générales du jury (1831, 1840). Admission sur la liste électorale des sieurs Henry et Panchaux : extrait du registre des délibérations de la commission chargée de statuer sur les réclamations relatives à la liste électorale, note (1892). Elections municipales, élection de 6 membres du conseil municipal : arrêté préfectoral (1850). Renouvellement intégral du conseil municipal : arrêté préfectoral (1825).
Cote :
348 Edepot 35
Inventaire d'archives :
348Edepot - Archives communales déposées de Moffans-et-Vacheresse
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
6 cahiers et pièces papier.