Document d'archives : Chrono courrier arrivée et départ

Date : 2007 - 2007

Contenu :

Correspondance des contrôleurs du travail à destination des salariés, des entreprises et des particuliers, correspondance avec les parquets (rapports, procès-verbaux), correspondance avec d'autres administrations, correspondance avec les autres services de l'Unité Territoriale de Haute-Savoie et autres services extérieurs.

Cote :

2446 W 1-3

Inventaire d'archives :

2446 W - Versement de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpe...

Description :

Critères de sélection :

Les chronos ont fait l'objet d'un échantillonnage : le choix a été fait de conserver une année complète par section d'inspection pour avoir une vue d'ensemble (année 2007 pour la section 2).

Mise en forme :

Les chronos de l'année sont classés par contrôleur du travail et par ordre chronologique au sein d'un même chrono.

Institutions :

Haute-Savoie. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, Haute-Savoie. Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpes, unité territoriale

Thèmes :

conditions du travail, emploi, travail

Type de document :

Document d'archives