Document d'archives : LE COUDRAY-MONTCEAUX. - A6-RD948, création de deux bretelles d'échange ; urbanisme : dossier d'enquête parcellaire ; estimation ;...
Titre :
LE COUDRAY-MONTCEAUX. - A6-RD948, création de deux bretelles d'échange ; urbanisme : dossier d'enquête parcellaire ; estimation ; enquête préalable à la déclaration d'utilité publique ; mise en conformité du plan d'occupation des sols : dossier d'enquête préalable ; déclaration d'utilité publique : dossier d'enquête préalable. Arrêté de réglementation de circulation.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1555W/11
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur)
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, acquisition domaniale, autoroute, circulation routière, ouvrage d'art, route départementale