Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 931 à 955

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°931 AUBERT Marc

Dossier n°932 CABARET Marc

Dossier n°933 GRISON Marcel

Dossier n°934 LAFON Pierre

Dossier n°935 BOREL Pierre

Dossier n°936 BLOTIN Robert

Dossier n°937 DENIS Fernand

Dossier n°938 DURANT Robert

Dossier n°939 LEMONNIER Armand

Dossier n°940 RAULIN Georges

Dossier n°941 LOY Renault

Dossier n°942 BLANDIN Joseph

Dossier n°943 DUMEYNIEU Jean

Dossier n°944 DUBOIS Jean

Dossier n°945 GICQUEL Pierre

Dossier n°946 DAUSSE Elie

Dossier n°947 COUGNY Fernand

Dossier n°948 CREMADES Manuel

Dossier n°949 MICHEL Marceau

Dossier n°950 ROLLIN Marcel

Dossier n°951 BUCHS Maurice

Dossier n°952 CAPPE Baptiste

Dossier n°953 DENIS Albert

Dossier n°954 ETIENNE Albert

Dossier n°955 CHENEVIERE Marcel

Cote :

19880392/41

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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