Document d'archives : Financement de la Recherche, préparation budgétaire Préparation de la loi de finances pour 1984 Questionnaire sur le projet de...
Titre :
Financement de la Recherche, préparation budgétaire Préparation de la loi de finances pour 1984 Questionnaire sur le projet de loi de finances : . Sénat, commission des Finances, commission des Affaires culturelles . Assemblée Nationale, commission des Finances de l'Economie Générale et du plan, commission de la production et des échanges, commission des Affaires Culturelles Questions parlementaires " budgétaires 1982 dossier concernant PYRO-CONTROLE ; dossier SYNCHROTRON (Régime fiscal applicable au laboratoire européen de rayonnement synchrotron), 1987 contrat allocation de recherche CEE/Université de Nantes, 1986 réponses aux questions parlementaires, 1984-1986
Cote :
1
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Thèmes :
aide à la recherche, assurance, coopération scientifique, crédit, dons et legs, entreprise, fiscalité, fonds de la recherche, grand équipement scientifique, impôt sur les sociétés, loi d'orientation, loi de programme, marché public, organisme financier, petite et moyenne entreprise, programme de recherche, recherche, recherche appliquée, recherche et développement, robotique, société commerciale, technologie nouvelle, transfert de technologie