Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 2256 à 2280

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°2256 DELAHAYE René

Dossier n°2257 SERBIER Emile

Dossier n°2258 OLLIVIER André

Dossier n°2259 Dossier manquant

Dossier n°2260 POIRIER Georges

Dossier n°2261 LOUIS Roger

Dossier n°2262 COUSTY Roger

Dossier n°2263 DESMOTTES André

Dossier n°2264 BISSONNIER Jean

Dossier n°2265 DARTIGUELONGUE Victor

Dossier n°2266 CHACO Jean

Dossier n°2267 LHOSPITALIER Guillaume

Dossier n°2268 GILLOT Marcel

Dossier n°2269 HESNARD Edouard

Dossier n°2270 DUBOIS Marcel

Dossier n°2271 MORIZOT Marius

Dossier n°2272 VOGNE Maurice

Dossier n°2273 MILLET Paul

Dossier n°2274 DURAND Marcel

Dossier n°2274 CARTIGNIES Jean

Dossier n°2275 LIBART Jean

Dossier n°2276 MACAUX Henri

Dossier n°2277 Dossier manquant

Dossier n°2278 JACQUEMIN Edmond

Dossier n°2279 FREYBURGER Maurice

Dossier n°2280 LEHO Jules

Cote :

19880392/87

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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