Document d'archives : DOURDAN. - Base de loisirs, jugement du tribunal administratif ; notes ; correspondance (16 avril 1980 - 13 juillet 1984)....
Titre :
DOURDAN. - Base de loisirs, jugement du tribunal administratif ; notes ; correspondance (16 avril 1980 - 13 juillet 1984). Déclaration d'utilité publique (DUP).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1172W/13
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Type de document :
Papier, correspondance, déclaration d'utilité publique, note