Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Quittance par Marie Henriette Toussaint, fille majeure, demeurant rue Taitbout, paroisse Notre-Dame-de-Lorette, à Jean Joseph...

Date : 6 décembre 1791

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Titre :

Quittance par Marie Henriette Toussaint, fille majeure, demeurant rue Taitbout, paroisse Notre-Dame-de-Lorette, à Jean Joseph Toussaint, entrepreneur de serrurerie, demeurant à Passy.

Contenu :

:Origine de l'information

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

: 2020 (D. Habib)Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/LXXI/107

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)

Personnes :

Toussaint, Jean Joseph, Toussaint, Marie Henriette

Lieux :

Passy (ancienne commune), Notre-Dame-de-Lorette (paroisse), Taitbout (rue)

Type de document :

Activité :

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