Document d'archives : Situation de la commune relativement aux subsistances, approvisionnement des marchés, vente, circulation, distribution,...
Titre :
Situation de la commune relativement aux subsistances, approvisionnement des marchés, vente, circulation, distribution, répartition, versement et transport des denrées, recensement des ressources, acquittement des contributions en nature : instructions, correspondance, états nominatifs et numériques, extrait de délibération du conseil municipal, procès-verbaux.
Contenu :
Présentation du contenu
Concerne la commune et le canton de Laroque-Timbaut.
Cote :
4 F 19