Document d'archives : Police municipale : correspondance et arrêté du maire concernant la police des cabarets et des lieux publics (1832, 1844). Chasse...
Titre :
Police municipale : correspondance et arrêté du maire concernant la police des cabarets et des lieux publics (1832, 1844). Chasse au sanglier, gratification pour animal abattu : demande d'utiliser les fonds libres de la commune à cet effet (1824). Sage-femme, utilisation des sommes inscrites au budget pour sa rémunération pour payer le chirurgien qui exerce ses fonctions à sa place : demande d'autorisation (1819).
Contenu :
Présentation du contenu
Ces dossiers étaient conservés dans le dossier anciennement coté 1 O 100 à l'exception du dossier concernant la police municipale qui était anciennement coté 2 O 580.
Cote :
2 O 1189
Inventaire d'archives :
Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)