Document d'archives : Justice de paix de Saint-Flour-Nord
Contenu :
Comme pour Aurillac le canton de Saint-Flour ne fut dédoublé qu'en 1802 (Saint-Flour-Nord et Saint-Flour-Sud), mais un juge de paix exerçait pour la ville de Saint-Flour (Saint-Flour-Sud) et un autre pour le "canton de Saint-Flour" (Saint-Flour-Nord).
Cote :
4 L 18 / 1-12
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Justice de paix de Saint-Flour-Nord
Juge : Etienne Gizolme (1791-an IX)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique avec une distinction par type d'actes
Conditions d'accès :
Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libres
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libres
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 8 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,80